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Marques déposées par MOMBOISSE Caroline
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LA CHAPONE DU LORIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPONE DU LORIOT
MOMBOISSE Caroline

Numéro de dépôt :
97660025
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque LA CHAPONE DU LORIOT

Déposée le 16 janvier 1997 par MOMBOISSE Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA CHAPONE DU LORIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est MOMBOISSE Caroline, domicilié(e) A MOUNON, 32550 LASSERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMBOISSE Caroline - France.

La marque LA CHAPONE DU LORIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPONE DU LORIOT est expirée depuis le 16 janvier 2007.


MOMBOISSE Caroline - A MOUNON, 32550 LASSERAN - France


MOMBOISSE Caroline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Jeune poule, en âge de pondre, élevée selon le Cahier des charges de l'Agriculture Biologique (animaux vivants) viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.