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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMACO
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FRANSTYLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANSTYLE
MOMACO, SAS

Numéro de dépôt :
4165558
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
FRANSTYLE de MOMACO

Présentation de la marque FRANSTYLE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMACO domicilié(e) 54 RUE MARC SANGNIER, BP 307 - 94709 - MAISONS-ALFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOMACO domicilié(e) 54 RUE MARC SANGNIER, BP 307 - 94709 - MAISONS-ALFORT CEDEX - France.

La marque FRANSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSTYLE arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

MOMACO a également déposé les autres marques suivantes : LUXCAR , ODEON , ALERTE , PERFEX , PARADE , LUTIL , LUXAUTO


MOMACO, SAS - 54 RUE MARC SANGNIER, BP 307 - 94709 - MAISONS-ALFORT CEDEX - France - SIREN 333566974


MOMACO - 54 RUE MARC SANGNIER, BP 307 - 94709 - MAISONS-ALFORT CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Jeux, jouets ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).