Déposée le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PAVILLON MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP domicilié(e) 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 506 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIA Avocats, M. DAVY Mathieu domicilié(e) 52 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PAVILLON MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOMA GROUP, Société par actions simplifiée - 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 752506360
ORIA Avocats, M. DAVY Mathieu - 52 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Publicité ; conseil en publicité ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; décoration de vitrines ; conseils en organisation et direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion de fichiers informatiques ; service de revue de presse ; marketing ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation de foires, de festivals et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; production de spectacles ; montage de bandes vidéo ; production musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de club (divertissement) ; agence pour artistes ; boîtes de nuit ; services de discothèques ; services d'orchestres ; services de disc-jockeys ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; services de studios d'enregistrement ; planification de réceptions (divertissement) ; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; publication de livres ; représentation de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition musicale ; édition d'imprimés, de revues, de magazines, de photographies ; projection de films cinématographiques et d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; cafés-restaurant ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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