Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOMACULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOMA GROUP domicilié(e) 11bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 506 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIA Avocats, M. Mathieu DAVY domicilié(e) 52 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MOMACULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOMA GROUP, Société à responsabilité limitée - 11bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 752506360
ORIA Avocats, M. Mathieu DAVY - 52 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts audio et/ou vidéo, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; disque vidéo digital ; appareils pour la reproduction du son ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion de fichiers informatiques ; service de revue de presse ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation de foires, de festivals et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche de parraineurs ;
Organisation et conduite de concerts, conférences ou congrès ; production musicale ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; planification de réceptions ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de billetterie [divertissement] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de discothèques ; services d' orchestres.
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