Jeanne d'Arc le musical
Présentation de la marque Jeanne d'Arc le musical
Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeanne d'Arc le musical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jeanne d'Arc le musical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne d'Arc le musical arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.
MOMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42