Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE 1836
MOMA GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4215868
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
COMPAGNIE 1836 de MOMA GROUP

Présentation de la marque COMPAGNIE 1836

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE 1836 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP domicilié(e) 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIA MEDIA AVOCATS, M. Mathieu DAVY domicilié(e) 52 avenue des Champs-Elysées, Hall B 6ème étage - 75008 - Paris - France.

La marque COMPAGNIE 1836 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE 1836 arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

MOMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MOMACULTURE , Jeanne d'Arc le spectacle , NOTO , PAVILLON MONTAIGNE , PAVILLON ETOILE , SHELLONA BEACH , Jeanne d'Arc le musical , Jeanne d'Arc le spectacle musical , Jeanne d'Arc la comédie musicale , Mr Bodmann


MOMA GROUP, Société par actions simplifiée - 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


ORIA MEDIA AVOCATS, M. Mathieu DAVY - 52 avenue des Champs-Elysées, Hall B 6ème étage - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Publicité ; conseil en publicité ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion de fichiers informatiques ; service de revue de presse ; marketing ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; boîtes de nuit ; services de casino [jeux] ; services de club [divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de concours [divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions ; organisation de loteries ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d'impresarios] ; music-hall ; services de disc-jockeys ; services de discothèque ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière de divertissements ; photographie ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration [repas] ; services de bars ; services de traiteurs ; services de réception ; location de salles de réunion.