Déposée le 22 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « mom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOM domicilié(e) 1 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 247 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque mom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOM, Société par Actions Simplifiée - 1 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 492247978
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 24 novembre 2014 - Changement de dénomination n°636088 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641336 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-22
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713312 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits ou de légumes, confitures, compotes, salade de fruits, desserts à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers, en-cas, crèmes et desserts à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, chocolat, glaces comestibles, gâteaux de riz, gâteaux de semoule, en-cas et desserts à base de céréales, riz au lait, crèmes anglaise, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, café au lait (boisson), cacao au lait (boisson), chocolat au lait (boisson), boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus végétaux, sirops et autres préparations pour faire des boissons isotoniques, lait d'amandes (boisson), boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit lait, nectars de fruits, orgeat, limonades, sodas, sorbets (boissons), extraits de fruits sans alcool, cocktails sans alcool.
Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, services de comptabilité et de tenues de livres ; services de consultations et de conseils administratifs et commerciaux en matière de création d'entreprise, d'acquisition et de cession d'actifs de sociétés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services d'organisation et de mise en oeuvre de politique et de programme de gestion du personnel pour les tiers ; consultation pour les questions de personnel ; conseil et aide pour l'expansion des entreprises, à savoir conseil et aide à la direction des affaires pour l'expansion des entreprises ; bureaux de placement ; mise à disposition de personnel.
Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; affaires financières, à savoir prise de participation dans toute entreprise ou société ; consultations et conseils en matière d'investissement, en matière financière, en matière d'actuariat et d'assurance ; consultations en matière financière ; services de consultations en matière financière et de conseils financiers en matière de création d'entreprise.
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