Déposée le 11 mai 1993 par monsieur MOLY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SECRET DU BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est monsieur MOLY Bernard domicilié(e) Boulevard Penaveyre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle RICHARD Avocat JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES - France.
La marque LE SECRET DU BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MOLY Bernard - Boulevard Penaveyre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France
Maître Isabelle RICHARD Avocat JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES - France
Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168656 - Publication au BOPI 1994-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
- Ustensiles pour la cuisine - Pain, Pâtisserie, confiserie, Poudre pour faire lever - Restauration
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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