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Marques déposées par MOLY Bernard
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LE PAIN NE DE LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN NE DE LA TERRE
MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
99809826
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque LE PAIN NE DE LA TERRE

Déposée le 31 août 1999 par MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN NE DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est MOLY Bernard, domicilié(e) Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats - France.

La marque LE PAIN NE DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN NE DE LA TERRE est expirée depuis le 31 août 2009.

MOLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR A BOIS , LA PANOLETTE , LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS , LE ROI DU BON PAIN , LA TOURTE DE CAMPAGNE , LE SIFFLET , LE PISTOLET , LE PAIN LOUISIANE , LE SEMOULET , LA COURONNE PROVINCIALE


MOLY Bernard - Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

- ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) - pain, pâtisserie, confiserie poudre pour faire lever. - service de restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.