Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON PAIN SE VOIT DE LOIN
Monsieur MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
93493072
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque LE BON PAIN SE VOIT DE LOIN

Déposée le 18 novembre 1993 par monsieur MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON PAIN SE VOIT DE LOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est monsieur MOLY Bernard domicilié(e) Boulevard Penaveyre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle MONTI AVOCAT, JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque LE BON PAIN SE VOIT DE LOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PAIN SE VOIT DE LOIN est expirée depuis le 18 novembre 2003.

MOLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR A BOIS , LA PANOLETTE , LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS , LE ROI DU BON PAIN , LA TOURTE DE CAMPAGNE , LE SIFFLET , LE PISTOLET , LE PAIN LOUISIANE , LE SEMOULET , LA COURONNE PROVINCIALE


Monsieur MOLY Bernard - Boulevard Penaveyre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Maître Isabelle MONTI AVOCAT, JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

- Ustensiles de cuisine (non en métaux précieux). - Pain, Pâtisserie, Confiserie, Poudre pour faire lever - Restauration

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.