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Marques déposées par MOLY Bernard
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LA PANOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANOLETTE
MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
3035834
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque LA PANOLETTE

Déposée le 21 juin 2000 par MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PANOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est MOLY Bernard, domicilié(e) Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats - France.

La marque LA PANOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANOLETTE est expirée depuis le 21 juin 2010.

MOLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR A BOIS , LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS , LE ROI DU BON PAIN , LA TOURTE DE CAMPAGNE , LE SIFFLET , LE PISTOLET , LE PAIN LOUISIANE , LE SEMOULET , LA COURONNE PROVINCIALE , CROUSTADINE


MOLY Bernard - Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

- ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque). - pain, pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - service de restauration (alimentation).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.