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Marques déposées par MOLY Bernard
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LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS
MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
3142533
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/01/2012
LA PANETIERE AUX SAVEURS D\'AUTREFOIS de MOLY Bernard

Présentation de la marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS

Déposée le 21 janvier 2002 par MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est MOLY Bernard domicilié(e) Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - (12200) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES domicilié(e) 78, chemin des Sept Deniers, BP 2095,31019 TOULOUSE CEDEX 2 - 31019 - France.

La marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS est expirée depuis le 21 janvier 2012.


MOLY Bernard - Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - (12200) - France


LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - 78, chemin des Sept Deniers, BP 2095,31019 TOULOUSE CEDEX 2 - 31019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) . - Pain, pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation) .

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.