Présentation de la marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'ANTAN
Déposée le 21 janvier 2002 par MOLY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LA PANETIERE AUX SAVEURS D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est MOLY Bernard domicilié(e) Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - (12200) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats domicilié(e) 78, chemin des Sept Deniers, BP 2095,31019 TOULOUSE CEDEX 2 - 31019 - France.
La marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE AUX SAVEURS D'ANTAN est expirée depuis le 21 janvier 2012.
MOLY Bernard - Causseroux, (12200) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - (12200) - France
LES JURISTES ASSOCIES MIDI-PYRENEES Société d'Avocats - 78, chemin des Sept Deniers, BP 2095,31019 TOULOUSE CEDEX 2 - 31019 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 9 janvier 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°362820 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Inscription le 7 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501793 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-07
- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) . - Pain, pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation) .
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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