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Marques déposées par MOLY Bernard
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CROUSTADINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTADINE
MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
95595447
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CROUSTADINE

Déposée le 31 octobre 1995 par MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est MOLY Bernard, domicilié(e) Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck DELEAU Avocat, LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque CROUSTADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTADINE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

MOLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR A BOIS , LA PANOLETTE , LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS , LE ROI DU BON PAIN , LA TOURTE DE CAMPAGNE , LE SIFFLET , LE PISTOLET , LE PAIN LOUISIANE , LE SEMOULET , LA COURONNE PROVINCIALE


MOLY Bernard - Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Franck DELEAU Avocat, LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) - Pain, Pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.