Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRET COURSES
Numéro de dépôt :
1681295
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque BRET COURSES
Déposée le 13 septembre 1989 par MOLT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « BRET COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRET COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRET COURSES est expirée depuis le 13 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55