Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMOUFLETTES
Numéro de dépôt :
1022754
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Metz
Présentation de la marque CAMOUFLETTES
Déposée le 28 juin 1977 par MOLSSON jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Metz), la marque française « CAMOUFLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAMOUFLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAMOUFLETTES est expirée depuis le 28 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007