Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CLOS
MOLOZAY MARIE GENEVIEVE
MOLOZAY NORBERT

Numéro de dépôt :
3286699
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/04/2024
LES CLOS de MOLOZAY MARIE GENEVIEVE

Présentation de la marque LES CLOS

Déposée le 20 avril 2004 par MOLOZAY MARIE GENEVIEVE et MOLOZAY NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France et MOLOZAY NORBERT domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

La marque LES CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLOS est expirée depuis le 20 avril 2024.

MOLOZAY MARIE GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES-BECS , Les Boserés , CHATEAU DE VAUX , CHÂTEAU DE VAUX , LES HAUTES-BASSIERES , FLEUR DE VIC , LEGENDE , Xb. EXTRA BRUT , CHATEAU DE VAUX , ALERIONS


MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France

MOLOZAY NORBERT - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555397 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.