Déposée le 20 avril 2004 par MOLOZAY MARIE GENEVIEVE et MOLOZAY NORBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « LES CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France et MOLOZAY NORBERT domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.
La marque LES CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France
MOLOZAY NORBERT - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France
Mme MOLOZAY MARIE GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555397 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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