Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGENDE
MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE
MOLOZAY NORBERT

Numéro de dépôt :
3286701
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/04/2014
LEGENDE de MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE

Présentation de la marque LEGENDE

Déposée le 20 avril 2004 par MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE et MOLOZAY NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France et MOLOZAY NORBERT domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France.

La marque LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGENDE est expirée depuis le 20 avril 2014.

MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES-BECS , Les Boserés , CHATEAU DE VAUX , CHÂTEAU DE VAUX , LES HAUTES-BASSIERES , LES CLOS , FLEUR DE VIC , Xb. EXTRA BRUT , CHATEAU DE VAUX , ALERIONS


MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France

MOLOZAY NORBERT - 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France


MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI,57130 VAUX - 57130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406858 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406857 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.