Déposée le 25 octobre 1999 par MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATEAU DE VAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.
La marque CHATEAU DE VAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France
MOLOZAY MARIE-GENEVIEVE - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409450 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716000 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-05-22
- viande, poisson, volailles et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux, malt... - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'AO provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de vaux. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, maison de repos et convalescence, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, gestion des lieux d'exposition... Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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