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Marques déposées par monsieur Molméret Yannick
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SEPCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPCELL
M. Molméret Yannick

Numéro de dépôt :
4059767
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/01/2024
SEPCELL de Molméret Yannick

Présentation de la marque SEPCELL

Déposée le 10 janvier 2014 par monsieur Molméret Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SEPCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Molméret Yannick domicilié(e) 5 allée du crêt - 38320 - EYBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Molméret Yannick domicilié(e) 5 allée du crêt - 38320 - EYBENS - France.

La marque SEPCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPCELL est expirée depuis le 10 janvier 2024.


M. Molméret Yannick - 5 allée du crêt - 38320 - EYBENS - France


M. Molméret Yannick - 5 allée du crêt - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.