Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOLLET GERGELY Chantal

Numéro de dépôt :
96650932
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1996 par MOLLET GERGELY Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est MOLLET GERGELY Chantal, domicilié(e) 21 RUE MEDERIC, 10300 SAINTE SAVINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERGELY Christian - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650932.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 2006.

MOLLET GERGELY Chantal a également déposé les autres marques suivantes : LES CREATIONS BLUE CATH PARIS


MOLLET GERGELY Chantal - 21 RUE MEDERIC, 10300 SAINTE SAVINE - France


GERGELY Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Tissus à usages textiles Vêtement, chaussure, chapellerie (habillement) Dentelle, rubans, lacets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.