Déposée le 16 octobre 1995 par MOLLE Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRATIC'ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est MOLLE Patrice, domicilié(e) 33 Rue Pasteur, 77450 CONDE STE LIBIAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLLE Patrice - France.
La marque PRATIC'ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIC'ACHAT est expirée depuis le 16 octobre 2005.
MOLLE Patrice a également déposé les autres marques suivantes : .V POIND'VENTE
MOLLE Patrice - 33 Rue Pasteur, 77450 CONDE STE LIBIAIRE - France
MOLLE Patrice - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Serrurerie et quincaillerie métallique.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes). Jeux, jouets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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