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Marques déposées par la société MOLLE Bernard
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MOULINS DE BOISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULINS DE BOISSE
MOLLE Bernard

Numéro de dépôt :
3155409
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
MOULINS DE BOISSE de MOLLE Bernard

Présentation de la marque MOULINS DE BOISSE

Déposée le 19 mars 2002 par la société MOLLE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULINS DE BOISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société MOLLE Bernard domicilié(e) “ cap del bourg ” - 24560 - BOISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 442 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MOLLE domicilié(e) “ cap del bourg ” - 24560 - BOISSE - France.

La marque MOULINS DE BOISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULINS DE BOISSE est expirée depuis le 19 mars 2022.


MOLLE Bernard - “ cap del bourg ” - 24560 - BOISSE - France - SIREN 402442586


Bernard MOLLE - “ cap del bourg ” - 24560 - BOISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Vins d'appellation d'origine controlée CÔTES DE BERGERAC rouge et blanc et BERGERAC rouge, rosé et blanc sec provenants de l'exploitation exactement désignée ci-dessus.