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Marques déposées par MOLLAY Guy
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DOMAINE DES TERRAGES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TERRAGES
MOLLAY Guy

Numéro de dépôt :
96654608
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRAGES

Déposée le 5 décembre 1996 par MOLLAY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES TERRAGES »

Le déposant est MOLLAY Guy domicilié(e) 102 Grand'rue,49400 VARRAINS (dossier no 2334146) - 49400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOLLAY Guy domicilié(e) 102 Grand'Rue,49400 VARRAINS (dossier no 2334146) - 49400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque DOMAINE DES TERRAGES est expirée depuis le 5 décembre 2006.


MOLLAY Guy - 102 Grand'rue,49400 VARRAINS (dossier no 2334146) - 49400 - France


Monsieur MOLLAY Guy - 102 Grand'Rue,49400 VARRAINS (dossier no 2334146) - 49400 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334146 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 21 mars 2011 - Renonciation totale n°545523 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Terrages"