Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOISE
Numéro de dépôt :
946296
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCOISE
Déposée le 13 février 1976 par monsieur Mollard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCOISE est expirée depuis le 13 février 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501