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Marques déposées par monsieur Moll (Gérard
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Moll (Gérard, Paul)

Numéro de dépôt :
938804
Date de dépôt :
28/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1976 par monsieur Moll (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Moll (Gérard domicilié(e) 58, rue, de Maubeuge, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938804.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 1986.

Moll (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : R , NO-AGE


M. Moll (Gérard, Paul) - 58, rue, de Maubeuge, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.