Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BULLE REPUBLICAINE JM
MOLL Aline, Yvette, Annie

Numéro de dépôt :
96638573
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque LA BULLE REPUBLICAINE JM

Déposée le 12 août 1996 par MOLL Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BULLE REPUBLICAINE JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est MOLL Aline, Yvette, Annie, domicilié(e) 213 Avenue du Général Leclerc, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MOLL Aline - France.

La marque LA BULLE REPUBLICAINE JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BULLE REPUBLICAINE JM est expirée depuis le 12 août 2006.


MOLL Aline, Yvette, Annie - 213 Avenue du Général Leclerc, 54000 NANCY - France


Madame MOLL Aline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Champagne