Déposée le 22 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MOLINIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOLINIER domicilié(e) rue des Siccards, 42340 VEAUCHE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.
La marque MI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOLINIER S.A. (société anonyme) - rue des Siccards, 42340 VEAUCHE. - France
Cabinet CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203299 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180816 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription - Renonciation partielle n°47259 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;notamment bandes de pansement;produits de premiers soins destinés notamment aux sportifs;bandages hygiéniques, rubans et bandes auto-adhésives pour la médecine, compresses, gaze pour pansements, bracelets.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);et notamment: bandages élastiques, bandages herniaires, bandages pour articulations;ceintures et gaines médicales;ceintures orthopédiques;semelles orthopédiques, chaussures orthopédiques;pulvérisateurs et vaporisateurs à usage médical;bombes de froid; gels (à usage médical).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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