Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMC
Numéro de dépôt :
1631062
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque EMC
Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MOLINIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMC est expirée depuis le 13 avril 2000.
MOLINIER SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19