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Marques déposées par monsieur MOLINIE MICHEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr MOLINIE MICHEL

Numéro de dépôt :
3858894
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Marque en couleurs, figurative de MOLINIE MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 2011 par monsieur MOLINIE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est monsieur MOLINIE MICHEL domicilié(e) ZA DE LIOUJAS - 12740 - LIOUJAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOLINIE MICHEL domicilié(e) ZA DE LIOUJAS - 12740 - LIOUJAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858894.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2021.

MOLINIE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : “ LA DÉSIRÉE ” , AU FOURNIL DE LIOUJAS , LE JALOUSE


Mr MOLINIE MICHEL - ZA DE LIOUJAS - 12740 - LIOUJAS - France


Mr MOLINIE MICHEL - ZA DE LIOUJAS - 12740 - LIOUJAS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682906 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.