(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 septembre 2011 par monsieur MOLINIE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858894.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2021.
MOLINIE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682906 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21