Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBICOTTE
MOLINEL, SARL

Numéro de dépôt :
93491053
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque COMBICOTTE

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « COMBICOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLINEL domicilié(e) Rue du Pont Rouge, 59236 FRELINGHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 501 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque COMBICOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBICOTTE est expirée depuis le 2 novembre 2003.

MOLINEL a également déposé les autres marques suivantes : SELF STYLE , LIGNE ACTIVE , MOLINEL , EASY-SELF , LIGNE ERGOTONIC , MAESTRO DE MOLINEL , Les Vêtements de l'Action , Maxter , MOLINEL GARAND POUR L'ACTION , Exalt'R


MOLINEL, SARL - Rue du Pont Rouge, 59236 FRELINGHIEN - France - SIREN 465501674


CABINET ECREPONT Robert - France


Inscription le 22 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236158 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vêtements, chaussures, chapellerie