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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLINEL EXPANSION
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BACTER PROOF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTER PROOF
MOLINEL EXPANSION, SARL

Numéro de dépôt :
1631843
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2010
BACTER PROOF de MOLINEL EXPANSION

Présentation de la marque BACTER PROOF

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLINEL EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTER PROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLINEL EXPANSION domicilié(e) 173 Rue Saint Martin, 75003 PARIS (dossier no 2176706) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2176706) - France.

La marque BACTER PROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTER PROOF est expirée depuis le 4 décembre 2010.


MOLINEL EXPANSION, SARL - 173 Rue Saint Martin, 75003 PARIS (dossier no 2176706) - France


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2176706) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176706 - Publication au BOPI 2000-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles. Notamment fils et articles textiles tissés ou non tissés bactéricides

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.