Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

GSC
MOLIA JEAN CHARLES

Numéro de dépôt :
95566387
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
CUSSET

Présentation de la marque GSC

Déposée le 3 avril 1995 par MOLIA JEAN CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « GSC »

Le déposant est MOLIA JEAN CHARLES, domicilié(e) 31 RUE SALIGNAT, 03200 VICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLIA JEAN-CHARLES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 33


MOLIA JEAN CHARLES - 31 RUE SALIGNAT, 03200 VICHY - France


MOLIA JEAN-CHARLES - France


Inscription le 27 novembre 1995 - IRRECEVABLE APRES PUBLICATION DE LA DEMANDE n°192262 - Publication au BOPI 1995-11-27

Publication - Publication au BOPI 1995-19

Republication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.