Déposée le 9 juillet 1996 par MOLES Valérie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONUS ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est MOLES Valérie, domicilié(e) 75, rue Cournelet, 34400 LUNEL-VIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.
La marque TONUS ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS ABEILLE est expirée depuis le 9 juillet 2006.
MOLES Valérie - 75, rue Cournelet, 34400 LUNEL-VIEL - France
Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France
Inscription le 9 septembre 1997 - Retrait partiel n°242539 - Publication au BOPI 1997-09-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Produits hygiéniques; préparations de vitamines; gelée royale. Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Miel aliments et substances diététiques non à usage médical à base de miel, de ginseng, de pollen de fleurs et de gelée royale. Boissons diététiques non à usage médical à base de miel, de ginseng, de pollen de fleurs et de gelée royale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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