Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD
Numéro de dépôt :
1265498
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1994
Présentation de la marque MOD
Déposée le 16 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOLABO ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD est expirée depuis le 16 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34