Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLAN PROVISION POUR VOYAGE
Numéro de dépôt :
1651077
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque PLAN PROVISION POUR VOYAGE
Déposée le 20 mars 1991 par MOKWAPI Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN PROVISION POUR VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLAN PROVISION POUR VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN PROVISION POUR VOYAGE est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34