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Marques déposées par MOKTAR LAMOURI
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MONTAUBAN-DEMOCRATIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTAUBAN-DEMOCRATIE
MOKTAR LAMOURI

Numéro de dépôt :
3532043
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
MONTAUBAN-DEMOCRATIE de MOKTAR LAMOURI

Présentation de la marque MONTAUBAN-DEMOCRATIE

Déposée le 16 octobre 2007 par MOKTAR LAMOURI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAUBAN-DEMOCRATIE »

Le déposant est MOKTAR LAMOURI domicilié(e) 6 RUE MONDESIR,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOKTAR LAMOURI domicilié(e) 6 RUE MONDESIR,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAUBAN-DEMOCRATIE est expirée depuis le 16 octobre 2017.


MOKTAR LAMOURI - 6 RUE MONDESIR,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


MOKTAR LAMOURI - 6 RUE MONDESIR,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.