Déposée le 26 avril 2007 par MOKHTAR ELGHOUL CHAREF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « rosaces patatas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est MOKHTAR ELGHOUL CHAREF domicilié(e) 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOKHTAR ELGHOUL CHAREF domicilié(e) 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France.
La marque rosaces patatas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque rosaces patatas arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.
MOKHTAR ELGHOUL CHAREF - 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France
M. MOKHTAR ELGHOUL CHAREF - 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644829 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "rosaces patatas"
