Marque enregistrée - Marque en non vigueur

38 TONNES
MOKEDDEN Yahia

Numéro de dépôt :
1207974
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1992
38 TONNES de MOKEDDEN Yahia

Présentation de la marque 38 TONNES

Déposée le 1 juillet 1982 par MOKEDDEN Yahia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 38 TONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOKEDDEN Yahia domicilié(e) 66, chemin de Chantereine Bat C2 Porte 59, 77490 CHELLES LES COUDREAUX, MOKEDDEN Amar, 66, chemin de Chantereine, Bat C2 Porte 59, 77490 CHELLES LES COUDREAUX, DUHAUPAS Lionel, 166, avenue H. Barbusse, 93140 BONDY, BERETE Jacques, 12, rue P. Langevin, 95190 GOUSSAINVILLE, SUDAN Gilles, 29, rue des Pécheurs, 77360 VAIRES. - France.

La marque 38 TONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38 TONNES est expirée depuis le 1 juillet 1992.


MOKEDDEN Yahia - 66, chemin de Chantereine Bat C2 Porte 59, 77490 CHELLES LES COUDREAUX, MOKEDDEN Amar, 66, chemin de Chantereine, Bat C2 Porte 59, 77490 CHELLES LES COUDREAUX, DUHAUPAS Lionel, 166, avenue H. Barbusse, 93140 BONDY, BERETE Jacques, 12, rue P. Langevin, 95190 GOUSSAINVILLE, SUDAN Gilles, 29, rue des Pécheurs, 77360 VAIRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Disques, Bandes magnétiques enregistrées, vidéo disques, vidéo cassettes, Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Education et divertissement et plus particulièrement groupe musical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.