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Marques déposées par MOKADEM Mohamed
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Dvine D'
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dvine D'
MOKADEM Mohamed
MOKADEM Ali

Numéro de dépôt :
3175237
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Dvine D\' de MOKADEM Mohamed

Présentation de la marque Dvine D'

Déposée le 18 juillet 2002 par MOKADEM Mohamed et MOKADEM Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Dvine D' »

Les déposants sont MOKADEM Mohamed domicilié(e) 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France et MOKADEM Ali domicilié(e) 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOKADEM Mohamed domicilié(e) 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


MOKADEM Mohamed - 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France

MOKADEM Ali - 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France


MOKADEM Mohamed - 15 chemin de Castillon,31140 Pechbonnieu - 31140 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384818 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Cuir brut ou mi-ouvré ; imitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; artcles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à dos ; sacs à main ; cartables. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier) . Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtement de gymnastique ; chappellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures de rugby ; écharpes ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.