Déposée le 7 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOKAD'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOKAD'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOKAD'OC domicilié(e) Les ESPERIERES, 30210 VALLIGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 304 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHARD Jean Pierre SARL MOKAD'OC - France.
La marque MOKAD'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOKAD'OC est expirée depuis le 7 septembre 2008.
MOKAD'OC (S.A.R.L.) - Les ESPERIERES, 30210 VALLIGUIERES - France - SIREN 334304318
ACHARD Jean Pierre SARL MOKAD'OC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Demande de renouvellement le 29 septembre 2008 n°2387211 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516309 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Café, thé, cacao, sucre Machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de lavage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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