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Marques déposées par madame Mojgan Shojaei
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Modalie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modalie
Mme. Mojgan Shojaei

Numéro de dépôt :
4176493
Date de dépôt :
26/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2025
Modalie de Mojgan Shojaei

Présentation de la marque Modalie

Déposée par voie électronique le 26 avril 2015 par madame Mojgan Shojaei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modalie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est madame Mojgan Shojaei domicilié(e) 92 rue Louis rouquier - 92300 - Levallois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mojgan Shojaei domicilié(e) 92 rue Louis rouquier - 92300 - Levallois - France.

La marque Modalie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modalie arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.


Mme. Mojgan Shojaei - 92 rue Louis rouquier - 92300 - Levallois - France


Mme. Mojgan Shojaei - 92 rue Louis rouquier - 92300 - Levallois - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.