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Marques déposées par MOITRY Jean François
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LOCVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCVER
MOITRY Jean François

Numéro de dépôt :
93467530
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque LOCVER

Déposée le 7 mai 1993 par MOITRY Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est MOITRY Jean François, domicilié(e) 24 avenue Victor Hugo, 77181 COURTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOITRY Jean François SOCIETE J.F. DIFFUSION - France.

La marque LOCVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCVER est expirée depuis le 7 mai 2003.


MOITRY Jean François - 24 avenue Victor Hugo, 77181 COURTRY - France


MOITRY Jean François SOCIETE J.F. DIFFUSION - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306576 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Colles pour l'industrie. Destinées plus particulièrement à l'assemblage par collage du verre, cristal et pâte de verre, avec d'autres matériaux. Mobiliers comprenant une composante de verre ou cristal. Les récipients, ustensiles pour la cuisine et arts de la table comprenant une composante de verre ou cristal.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.