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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER FRERES
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1885 M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1885 M
MOISSONNIER FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3876972
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
1885 M de MOISSONNIER FRERES

Présentation de la marque 1885 M

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1885 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOISSONNIER FRERES domicilié(e) 67 Avenue Maginot - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque 1885 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1885 M est expirée depuis le 25 novembre 2021.


MOISSONNIER FRERES, Société par actions simplifiée - 67 Avenue Maginot - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 757200340


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d`art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; buffets, bureaux, bibliothèques, commodes, tables, consoles, lits, sièges ; boîtes en bois ;

Services rendus dans le cadre du commerce de détail des meubles, des glaces (miroirs), des cadres, des objets d`art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, des buffets, des bureaux, des bibliothèques, des commodes, des tables, des consoles, des lits, des sièges, des boîtes en bois.