Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMOUFLETTES
Numéro de dépôt :
1688988
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
02/08/1998
Présentation de la marque CAMOUFLETTES
Déposée le 2 août 1988 par MOISSON Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CAMOUFLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAMOUFLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMOUFLETTES est expirée depuis le 2 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05