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Marques déposées par MOISSENKO SYLVAIN
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AV AMICALEMENT VITRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV AMICALEMENT VITRES
MOISSENKO SYLVAIN

Numéro de dépôt :
92440619
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque AV AMICALEMENT VITRES

Déposée le 2 novembre 1992 par MOISSENKO SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AV AMICALEMENT VITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est MOISSENKO SYLVAIN, domicilié(e) 4 ALLEE DE LA BUTTE AUX CAILLES, 93160 NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOISSENKO SYLVAIN - France.

La marque AV AMICALEMENT VITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV AMICALEMENT VITRES est expirée depuis le 2 novembre 2002.


MOISSENKO SYLVAIN - 4 ALLEE DE LA BUTTE AUX CAILLES, 93160 NOISY-LE-GRAND - France


MOISSENKO SYLVAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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