Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La pierre du futur pour la femme d'aujourd'hui
MOISSANITE FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3222935
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
La pierre du futur pour la femme d\'aujourd\'hui de MOISSANITE FRANCE

Présentation de la marque La pierre du futur pour la femme d'aujourd'hui

Déposée le 29 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISSANITE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La pierre du futur pour la femme d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISSANITE FRANCE domicilié(e) 10, rue Vignon,75009 Paris - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Bd Voltaire,75011 Paris - 75011 - France.

La marque La pierre du futur pour la femme d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La pierre du futur pour la femme d'aujourd'hui est expirée depuis le 29 avril 2013.

MOISSANITE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DE L'OR ET DES ETOILES


MOISSANITE FRANCE Société à responsabilité limitée - 10, rue Vignon,75009 Paris - 75009 - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Bd Voltaire,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Horlogerie, bijouterie