DE L'OR ET DES ETOILES
Présentation de la marque DE L'OR ET DES ETOILES
Déposée le 10 juin 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MOISSANITE - FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE L'OR ET DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DE L'OR ET DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'OR ET DES ETOILES est expirée depuis le 10 juin 2012.
MOISSANITE - FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29