Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOIS MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISMONT domicilié(e) Domaine de Moismont - 80120 - VRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 532 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MOIS MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIS MONT est expirée depuis le 14 janvier 2023.
MOISMONT, Société à responsabilité limitée - Domaine de Moismont - 80120 - VRON - France - SIREN 789532025
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; boucles d'oreilles ; bagues (bijouterie) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffres de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; manteaux ; bermudas ; shorts ; jupes ; robes.
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