Déposée le 26 avril 1990 par monsieur Moïse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIVANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Moïse domicilié(e) demeurant 21, rue Archereau, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BOUILLY-LEBOISNE - France.
La marque RIVANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Moïse, André ABEN DANAN - demeurant 21, rue Archereau, 75019 PARIS - France
le CABINET BOUILLY-LEBOISNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Habillement et jouets, jeux pour enfants et juniors, layette
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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