Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVANIE
Monsieur Moïse, André ABEN DANAN

Numéro de dépôt :
1639345
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque RIVANIE

Déposée le 26 avril 1990 par monsieur Moïse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Moïse domicilié(e) demeurant 21, rue Archereau, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BOUILLY-LEBOISNE - France.

La marque RIVANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVANIE est expirée depuis le 26 avril 2000.

Moïse a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCAISE D'OPTIQUE , La française d'optique


Monsieur Moïse, André ABEN DANAN - demeurant 21, rue Archereau, 75019 PARIS - France


le CABINET BOUILLY-LEBOISNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Habillement et jouets, jeux pour enfants et juniors, layette

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].